Conseils Pratiques : LE CONTRAT DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON INDIVIDUELLE

 Au fur et à mesure du déroulement de l'opération de construction, la connaissance par les uns et par les autres de leurs droits, permettra des débats éclairés, en temps réel, une purge de nombreux conflits, en temps utiles, et, en conséquence, une saisine moindre des Tribunaux pour les contentieux provenant de la méconnaissance des droits à priori, et de leurs découvertes à posteriori.

Cet ouvrage est destiné aux consommateurs et aux constructeurs. L'auteur s'est imposé de ne pas citer de textes de loi, ni de jurisprudence. Il a essayé de simplifier le propos en évitant au maximum l'utilisation de mots ou expressions incompréhensibles pour les non juristes.

L'objectif de ce travail est de permettre aux consommateurs et aux constructeurs, de comprendre le contrat qui va les monopoliser, pendant un certain temps pour les uns, pendant tout ou partie de leur vie professionnelle pour les autres.

Les constructeurs pourront éviter les pièges nombreux et redoutables que leur réserve la loi appliquée strictement par les Tribunaux. Les consommateurs débattront d'égal à égal avec les constructeurs, et suivront l'évolution de leur projet depuis la préparation du contrat, jusqu'à l'expiration de la responsabilité décennale. Les juristes, avocats, magistrats et enseignants n'y trouveront probablement pas leur compte mais ce n'est pas la finalité de ce travail.

Le but sera atteint, si consommateurs et constructeurs trouvent une réponse à la majorité des questions qu'ils se posent.